Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par Métropole du Grand Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Grand Paris Circulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est Métropole du Grand Paris domicilié(e) 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas DEGOS domicilié(e) 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France.
La marque Grand Paris Circulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Métropole du Grand Paris - 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - Paris - France
Monsieur Thomas DEGOS - 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.
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